Merci de visiter Motel Le Mirabeau. Le site Web présent a été rendu disponible à vous sujet à votre conformité dans les modalités et les conditions déterminées ci-dessous (conditions d’utilisation). Veuillez lire ce document soigneusement avant d'accéder ou employer au site Motel Le Mirabeau. En accédant ou en employant ce site Web, vous acceptez d'être lié par les conditions de l'utilisation. Si vous ne souhaitez pas être lié par les conditions de l'utilisation, vous ne pouvez pas accéder ou employer ce site Web.

Modification de ces états d'utilisation

Motel Le Mirabeau se réserve le droit de changer les modalités, les conditions, et les notices à tout moment, et de telles modifications seront efficaces immédiatement sur la signalisation de tels changements. Vous êtes donc responsable de passer en revue régulièrement ces conditions d'utilisation et de limites additionnelles ou notices signalées sur le site Motel Le Mirabeau. Votre accès continu à ce site Web confirme que vous acceptez l'accord modifié.

Confidentialité

Veuillez passer en revue notre politique de confidentialité, qui régit également votre visite à Motel Le Mirabeau, pour comprendre nos pratiques concernant l'utilisation et la révélation de votre information personnelle.

Communications Électroniques

Quand vous visitez Motel Le Mirabeau ou nous envoyez des courriels, vous communiquez avec nous électroniquement, et vous consentez de ce fait pour recevoir des communications de nous électroniquement ou par d'autres moyens disponibles. Nous communiquerons avec vous électroniquement, par téléphone ou par fac-similé. C’est alors entendu que toutes notices, révélations et d'autres communications que nous vous fournissons électroniquement répondent à n'importe quelle exigence légale q’une telle communication soit dans l'écriture.

Droits d’auteur

Le contenu entier de ce site Web, incluant mais non limité aux : texte, graphiques, logos, icônes de bouton, films instantanés, images, agrafes audio, téléchargements numériques, compilations de données, et logiciel, sont la propriété de Motel Le Mirabeau, le contenu des fournisseurs ou clients sont protégés par les lois internationales des droits d’auteurs et de marque déposée. Vous ne pouvez pas modifier, copier, reproduire, republier, télécharger, signaler, transmettre, ou distribuer n'importe quelle partie du contenu de site Web sans antérieur exprimez le consentement écrit de Motel Le Mirabeau. Vous pouvez imprimer ou télécharger des parties des matériaux de divers secteurs de ce site Web seulement pour votre propre usage non-commercial à condition que vous acceptiez de ne changer ou ne pas supprimer aucun droits d’auteur ou notice de propriété industrielle des matériaux. Si vous croyez que n'importe quel contenu apparaîssant sur notre site Web constitue une infraction des droits d’auteur à d’autres parties, SVP contactez-nous immédiatement à info@Motel Le Mirabeau.com pour nous informer de cette infraction. Vos soumissions des dossiers comprenant, mais non limité aux : résumés, courriel, films instantanés, images, logos, boucles audio, et tout autre logiciel constitue par ceci votre accord d'accorder àMotel Le Mirabeau un permis non-exclusif, redevance-libre, mondialement, perpétuel, de se reproduire, le distribue, le transmet, le modifie, s'adapte et montre publiquement des telles soumissions. Vous accordez également à Motel Le Mirabeau le droit d'utiliser votre nom en liaison avec la toutes les publicités, marketing et matériel promotionnels reliés là-dessus.  

Permission et accès de site Web

Motel Le Mirabeau vous permet un accès limité d'accéder et utiliser personnellement ce site Web et de ne pas le télécharger (autre que pour des buts de mémoire tampon) ou de ne pas modifier à moins qu'avec le consentement écrit de Motel Le Mirabeau. Ce site Web ou toute partie de ce site Web ne peut être reproduit, adapté, copié, revendu, transmis ou autrement exploité pour aucun but commercial sans consentement écrit de Motel Le Mirabeau. Vous ne pouvez pas encadrer, ou employez toutes les techniques encadrantes pour joindre n'importe quelle marque déposée, logo, ou toute autre information de propriété industrielle (images y compris, texte, film instantané, disposition de page, ou forme) de Motel Le Mirabeau sans consentement écrit de Motel Le Mirabeau. Vous ne pouvez pas employer des étiquettes de MÉTA ou tout autre "texte caché" ; ce qui est utilisé par Motel Le Mirabeau ou n'importe quel autre dérivé de notre nom de domaine ou de compagnie sans consentement écrit de Motel Le Mirabeau. Motel Le Mirabeau ne peut pas et ne garanti pas ou ne justifie pas que les dossiers rendus disponibles pour télécharger via notre site Web seront exempts d'infection ou virus, vers, chevaux de Troie ou tout autre code qui manifeste des propriétés destructives. Il est de votre responsabilité de mettre en application les sauvegardes et les procédures suffisantes pour s'assurer que tous les dossiers obtenus par Motel Le Mirabeau sont exempts de telles contaminations.

Limitation des responsabilités

Motel Le Mirabeau NE FAIT AUCUNE GARANTIE, REPRÉSENTATION OU APPROBATION EXPRÈS OU IMPLICITE DE LA SORTE, OU QUANT À L'OPÉRATION DE CE SITE WEB OU L'INFORMATION, LE CONTENU, LES MATÉRIAUX, OU LES PRODUITS INCLUS SUR CE SITE WEB. VOUS CONVENEZ EXPRESSÉMENT QUE VOTRE UTILISATION DE CE SITE WEB EST À VOTRE RISQUE UNIQUE. Motel Le Mirabeau DÉMENT TOUTES LES GARANTIES, EXPRÈS OU IMPLIQUÉE, INCLUANT SANS LIMITATION, GARANTIES IMPLICITES DE VALEUR MARCHANDE ET FORME PHYSIQUE POUR UN BUT PARTICULIER. Motel Le Mirabeau NE JUSTIFIE PAS QUE CE SITE WEB, SES SERVEURS, OU COURRIELS ENVOYÉ PAR Motel Le Mirabeau SONT EXEMPTS DE VIRUS OU D'AUTRES COMPOSANTS NOCIFS. Motel Le Mirabeau NE SERA PAS RESPONSABLE D'AUCUN DOMMAGE RÉSULTANT L'UTILISATION DE CET EMPLACEMENT, INCLUANT, MAIS NON LIMITÉ DES DOMMAGES INDIRECTS, PUNITIFS, ET CONSÉCUTIFS. EFFORTS RAISONNABLES D'UTILISATIONS Motel Le Mirabeau D'INCLURE L'INFORMATION PRÉCISE ET MISE À NIVEAU SUR CE SITE WEB. Motel Le Mirabeau ASSUME AUCUNE RESPONSABILITÉ OU TOUTES LES ERREURS OU OMISSIONS TYPOGRAPHIQUES OU AUTRES DANS LA TENEUR DE CET EMPLACEMENT. AU CAS OÙ UN PRODUIT SERAIT ÉNUMÉRÉ À UN PRIX INCORRECT OU AUTRE INFORMATION INCORRECTE, Motel Le Mirabeau AURA LE DROIT DE REFUSER OU DÉCOMMANDER TOUTES LES COMMANDES PASSÉES POUR LE PRODUIT ÉNUMÉRÉ INEXACTEMENT. SI UN PRODUIT OFFERT PAR Motel Le Mirabeau N'EST PAS COMME DÉCRIT, VOTRE SOLUTION UNIQUE EST DE LE RENVOYER À Motel Le Mirabeau POUR UN REMBOURSEMENT. TOUT L'AFFRANCHISSEMENT EXIGÉ AU RETOUR D’UN PRODUIT SERA AUX FRAIS DE L’ACHETEUR. CERTAINES LOIS D'ÉTAT NE PERMETTENT PAS DES LIMITATIONS SUR LES GARANTIES IMPLICITES OU L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES. SI CES LOIS S'APPLIQUENT À VOUS, UNE PARTIE OU TOUT LES EXCLUSIONS, OU LES LIMITATIONS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS, ET VOUS POUVEZ AVOIR DES DROITS ADDITIONNELS.

Liens de tierce partie

Les sites Web liés ne sont pas sous la responsabilité de Motel Le Mirabeau et Motel Le Mirabeau n'est pas responsable du contenu d'aucun emplacement lié ou d'aucun lien contenu dans un emplacement lié.

Lois applicables

En visitant le site Web de Motel Le Mirabeau, vous convenez que les lois du Québec, régiront ces états d'utilisation et n'importe quel conflit de n'importe quelle sorte qui pourrait surgir entre vous et Motel Le Mirabeau.

Indemnisation

Vous acceptez de garantir, défendre et tenir Motel Le Mirabeau inoffensif, ses officiers, les directeurs, les propriétaires, les associés, les employés, les agents, les fournisseurs et n'importe quel producteur de base de données de tiers sur le site Web et contre de toutes les pertes, dépenses, dommages et coûts, y compris des honoraires d’avocats, résultant de n'importe quelle violation de ces états d'utilisation (conduite négligente ou injustifiée y compris) par vous ou votre utilisation et accès du site Web Motel Le Mirabeau.

Utilisation Internationale

Etant donné la nature globale de l'Internet, vous acceptez de vous conformer à toutes les règles locales comprenant, sans limitation, des règles au sujet de l'Internet, des données, courriels, intimité, droits d’auteur, et infraction de marque déposée. En plus, vous acceptez de vous conformer à toutes les lois applicables concernant la transmission des données techniques exportée du Canada ou le pays auxquels vous résidez.

D'autres Dispositions

Ni le cours de la conduite entre les parties ni la pratique commerciale n'agira de modifier n'importe quelle fourniture de ces états de l'utilisation de Motel Le Mirabeau peut assigner ses droits et devoirs dans ces conditions d'utilisation à n'importe quelle partie à tout moment sans communication préalable. Si une quelconque de ces conditions seront considérées inadmissibles, ou pour toute raison inapplicable, que la condition sera considérée annulée et n'affectera pas la validité ou l'applicabilité de toute condition restante. Toutes les droits pas expressément accordés ci-dessus sont réservés.

Requête ou demande  

SVP envoyez les à : motelmirab@motelmirabeau.com